Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONATA
TATA LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
1682637
Date de dépôt :
24/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2001

Présentation de la marque CHRONATA

Déposée le 24 juillet 1991 par TATA LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHRONATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TATA LIMITED (société britannique), domicilié(e) 18 Grosvenor Place, LONDRES SWIX 7HS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CHRONATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONATA est expirée depuis le 24 juillet 2001.

TATA LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : NEBULA


TATA LIMITED (société britannique) - 18 Grosvenor Place, LONDRES SWIX 7HS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Montres, horlogerie et autres instruments chronométriques