Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T
TATA ENGINEERING AND LOCOMOTIVE COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1120461
Date de dépôt :
22/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque T

Déposée le 22 janvier 1980 par TATA ENGINEERING AND LOCOMOTIVE COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TATA ENGINEERING AND LOCOMOTIVE COMPANY LIMITED, domicilié(e) société régie sous les lois de l'Inde, Bombay House, 24, Homi Modi Street, Fort, BOMBAY-400023 (Inde) - Inde.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque T est expirée depuis le 22 janvier 1990.

TATA ENGINEERING AND LOCOMOTIVE COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TATA , INDIGO , T , TELCO , TATA , T TATA ENGINEERING , TELCO , TELCO , TATA T , (Marque figurative)


TATA ENGINEERING AND LOCOMOTIVE COMPANY LIMITED - société régie sous les lois de l'Inde, Bombay House, 24, Homi Modi Street, Fort, BOMBAY-400023 (Inde) - Inde


S.A. FEDIT-LORIOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033

Véhicules, appareils de locomotion par terre, leurs parties et accessoires.