Déposée par voie électronique le 25 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TATEX NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-53 du 31 décembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TAT domicilié(e) 25 RUE DE LA MILLETIERE, BP 27335 - 37100 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 714 801 537 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGIMARK, Mme Bogillot Anne-Karine domicilié(e) 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque TATEX NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3693831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TAT, Société par actions simplifiée - 25 RUE DE LA MILLETIERE, BP 27335 - 37100 - TOURS - France - SIREN 714801537
LEGIMARK, Mme Bogillot Anne-Karine - 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Inscription le 15 juillet 2013 - Changement de dénomination n°604772 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15
Inscription le 27 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641431 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-27
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2019 n°2724794 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-05
Agence en douane ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; dépôts de marchandises (au sens de dépôt dans un lieu donné) ; collecte (ramassage-transport) de marchandises, de produits, de colis, de courrier ; emmagasinage ou entreposage de marchandises, de produits ou de colis ; transport, livraison, distribution (livraison) de marchandises, de produits, de colis, de courrier, de journaux ; routage ; colisage (au sens de dresser des listes de colis) ; location d'entrepôts ; location de véhicules. Service de transit. Collecte (ramassage-transport) de marchandises, de produits, de colis, de courrier sur site et hors site avec optimisation informatisée et contrôle à distance du plan de collecte, acheminement et distribution (livraison) de marchandises, de produits, de colis et de courrier avec optimisation informatisée et contrôle à distance du plan de transport, de leur localisation, de leur acheminement et de leur éventuel retour à l'expéditeur.
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