Marque renouvelée - Marque en vigueur

TAT
TAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1619855
Date de dépôt :
09/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2030
TAT de TAT

Présentation de la marque TAT

Déposée le 9 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TAT domicilié(e) 25 RUE DE LA MILLETIERE, 37100 TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 714 801 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGIMARK, Mme BOGILLOT Anne Karine domicilié(e) 102 rue du faubourg saint honoré, 75008 PARIS - France.

La marque TAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TAT arrivera à expiration en date du 9 octobre 2030.

TAT a également déposé les autres marques suivantes : T.A.T. TOURAINE AIR TRANSPORT , TAT EXPRESS , TATEX EXPRESS , TAT , DATATEX , T.A.T. TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL , TATEX@HOME , TAT , Tatex Optimum , L AVIOTRAM


TAT, Société par actions simplifiée - 25 RUE DE LA MILLETIERE, 37100 TOURS - France - SIREN 714801537


LEGIMARK, Mme BOGILLOT Anne Karine - 102 rue du faubourg saint honoré, 75008 PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 août 2000 n°2180278 - Publication au BOPI 2000-08-16

Inscription le 31 juillet 2000 - Changement de dénomination n°304611 - Publication au BOPI 2000-07-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Inscription le 27 avril 2010 - Changement de dénomination n°522903 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-27

Inscription le 27 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522902 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-27

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2010 n°2438736 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-27

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2020 n°2763498 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-30

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