TAT
Présentation de la marque TAT
Déposée le 9 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TAT arrivera à expiration en date du 9 octobre 2030.
TAT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 août 2000 n°2180278 - Publication au BOPI 2000-08-16
Inscription le 31 juillet 2000 - Changement de dénomination n°304611 - Publication au BOPI 2000-07-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11
Inscription le 27 avril 2010 - Changement de dénomination n°522903 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-27
Inscription le 27 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522902 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-27
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2010 n°2438736 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-27
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2020 n°2763498 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-30