(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415995.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 22 avril 2022.
TAT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2002 n°2219267 - Publication au BOPI 2002-04-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35
Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17
Inscription le 18 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573794 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2012 n°2497147 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-18