LAB TAT, société par actions simplifiée
Présentation de la marque LAB
Déposée le 14 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TAT domicilié(e) 25 rue de la Milletière - 37100 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 714 801 537 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK, Mme RICHEUX Dominique domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque LAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LAB arrivera à expiration en date du 14 octobre 2024.
TAT a également déposé les autres marques suivantes : T.A.T. TOURAINE AIR TRANSPORT , TAT EXPRESS , TATEX EXPRESS , TAT , DATATEX , T.A.T. TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL , TATEX@HOME , TAT , Tatex Optimum , L AVIOTRAM
TAT, société par actions simplifiée - 25 rue de la Milletière - 37100 - TOURS - France - SIREN 714801537
LEGI-MARK, Mme RICHEUX Dominique - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2004 n°2269123 - Publication au BOPI 2004-07-13
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47
Inscription le 4 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614249 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2014 n°2558413 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-21
Inscription le 26 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629949 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-26
Régulateurs de vitesse de machines et de moteurs, injecteurs pour moteurs, dispositifs de commande de machines ou de moteurs, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, câbles de commandes de machines ou de moteurs, pompes (machines), pompes (parties de machines ou de moteurs), membranes de pompe, générateurs d'électricité, économiseurs de carburant pour moteur, alternateurs, régulateurs de pression, soupapes, soupapes de non retour, démarreurs, moteurs d'assistance de direction, commandes de rraction, clapets de non retour, filtres (parties de machines ou de moteurs), cylindres de moteurs, turbines, réacteurs, turboréacteurs, tuyères, groupes motopropulseurs pour avions et aéronefs, moteurs d'avions.Appareils et instruments nautiques, optiques de mesurage, accumulateurs électriques, accumulateurs électriques pour véhicules, aéromètres, instruments d'alarme, altimètres, ampèremètres, anémomètres, antennes, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, avertisseurs d'incendie, balises lumineuses, ballons météorologiques, baromètres, bouées de repérage, bouées de sauvetage, bouées et balises de signalisation,boussoles, câbles électriques, ceintures de sauvetage, circuits imprimés, circuits intégrés, clignotants (signaux lumineux), combinaisons spéciales de protection pour les aviateurs, commutateurs, appareils électriques de commutation, compas (instruments de mesure), boîte de connexion, tableaux de connexion, appareils électriques de contrôle, contrôleurs de vitesse pour véhicules, coupe-circuit, boîtes de dérivation, disjoncteurs, disques magnétiques, disques optiques, disquettes souples, échelles de sauvetage, appareils pour l'enregistrement du temps, appareils pour l'enregistrement des distances, enregistreurs à bande magnétique, extincteurs, filets de protection contre les accidents, fils conducteurs de rayons lumineux, fils d'identification pour fils électriques, détecteurs de fumée, fusibles, gaines d'identification pour fils électriques, gaines pour câbles électriques, gilets de sauvetage, haut-parleurs, hydromètres, hygromètres, inclinomètres, indicateurs de circuits électriques, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de niveaux d'huiles, indicateurs de pente, indicateurs de pertes électriques, bouchons indicateurs de pression pour valves, indicateurs de quantités, indicateurs de températures, indicateurs de vide, indicateurs de vitesse, interrupteurs, inverseurs, moniteurs (matériels), indicateurs de niveaux de carburants, ordinateurs appliqués à l'aéronautique, paratonnerres, dispositifs de pilotage automatique pour véhicules, postes radiotéléphoniques, programmes d'ordinateurs enregistrés, radars, appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, redresseurs de courant, régulateurs de voltage pour véhicule par air, relais électriques, rhéostats, sextants, émetteurs de signaux électroniques, sondes à usage scientifique, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tachymètres, thermomètres non à usage médical, thermostats pour véhicules, batteries, dispositifs électriques d'allumage à distance, indicateurs de pression d'altitude de cabine, indicateurs de vitesse subsonique, indicateurs de vitesse supersonique, transformateurs ou convertisseurs, dispositifs électriques d'ouvertures de portes d'avions.Avions, véhicules aériens, appareils et machines et dispositifs pour l'aéronautique, aéronefs, amortisseurs, amortisseurs de suspension pour véhicules, pare-prise, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, moteurs électriques pour commandes d'avions, enveloppes (pneumatiques), essuie-glace, filets pour porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, gouvernails, propulseurs à hélice, hublots, jantes de roues de véhicules, véhicules spatiaux, roues, circuits hydrauliques de freins et de trains d'atterrissages, systèmes de freinage, carlingues, ailes, dérives, aérofreins, trains d'atterrissage, mécanismes d'ouvertures des portes d'avions, portes d'avions.Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air pour les avions, entretien et réparation d'avions, construction et reconditionnement d'avions, lavage d'avions, nettoyage d'avions, réparation de pompes hydrauliques.Location et location-vente d'avions, location de conteneurs d'entreposage, emmagasinage de pièces détachées et accessoires, entreposage de pièces détachées et accessoires, assistance en cas de pannes de véhicules aériens.Recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs, consultation en matières informatique appliquée à l'aviation, consultation en matière de sécurité, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, génie (travaux d'ingénieurs), élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, essai de matériaux, recherches en mécanique, recherches techniques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.