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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAT
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L AVIOTRAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L AVIOTRAM
TAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4058810
Date de dépôt :
07/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2024
L AVIOTRAM de TAT

Présentation de la marque L AVIOTRAM

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L AVIOTRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TAT domicilié(e) 25 rue de la Milletière - 37100 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 714 801 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg-Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque L AVIOTRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058810.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L AVIOTRAM est expirée depuis le 7 janvier 2024.

TAT a également déposé les autres marques suivantes : T.A.T. TOURAINE AIR TRANSPORT , TAT EXPRESS , TATEX EXPRESS , TAT , DATATEX , T.A.T. TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL , TATEX@HOME , TAT , Tatex Optimum , LAB


TAT, Société par actions simplifiée - 25 rue de la Milletière - 37100 - TOURS - France - SIREN 714801537


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg-Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Promotion de biens immobiliers ; gestion et assistance administratives en matière immobilière ;

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; gérance d'immeubles ; location de bureaux [immobilier] ; établissement de baux ; gestion financière en matière immobilière ;

Location de places de stationnement pour véhicules.