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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAT
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l'aéronef
Marque renouvelée - Marque en vigueur

l'aéronef
TAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3607475
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2028
l\'aéronef de TAT

Présentation de la marque l'aéronef

Déposée le 27 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'aéronef » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TAT domicilié(e) 25 rue de la Milletière, BP 27335 - 37100 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 714 801 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK, M. Bogillot-Sawra Anne-Karine domicilié(e) 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque l'aéronef a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3607475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque l'aéronef arrivera à expiration en date du 27 octobre 2028.

TAT a également déposé les autres marques suivantes : T.A.T. TOURAINE AIR TRANSPORT , TAT EXPRESS , TATEX EXPRESS , TAT , DATATEX , T.A.T. TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL , TATEX@HOME , TAT , Tatex Optimum , L AVIOTRAM


TAT, Société par actions simplifiée - 25 rue de la Milletière, BP 27335 - 37100 - TOURS - France - SIREN 714801537


LEGI-MARK, M. Bogillot-Sawra Anne-Karine - 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2018 n°2692678 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-12

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; expertises en affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; publicité ; mise à jour de documentation publicitaire ; étude de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; prévisions économiques ; recherche de marché ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion administrative liée à l'implantation d'un ensemble immobilier ; gestion administrative d'un ensemble immobilier ; services de conseils administratifs liés à la conception, l'édification et l'aménagement d'un ensemble immobilier ; aide à l'exploitation et à la direction d'un ensemble immobilier ; services de promotion liés à l'exploitation d'un ensemble immobilier.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; affermage de biens immobiliers ; établissement de baux ; estimation de biens immobiliers ; estimations financières des coûts de réparation ; courtage en biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; transactions immobilières ; location de biens immobiliers ; recouvrement de loyers ; études financières et immobilières liées à la réalisation d'opérations d'aménagement du territoire en vue de l'implantation d'un ensemble immobilier ; gestion économique, financière et immobilière d'un ensemble immobilier.

Construction ; réparation, services d'installation dans le domaine de l'aménagement de terrains ; travaux d'urbanisme à savoir aménagement et équipement de terrains destinés à l'implantation et à la gestion d'un ensemble immobilier.