STTC
Présentation de la marque STTC
Déposée le 20 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) TAT EXPRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « STTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STTC est expirée depuis le 20 novembre 2008.
TAT EXPRESS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422702 - Publication au BOPI 2005-11-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52