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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAT EXPRESS
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SPOT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPOT
TAT EXPRESS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96624461
Date de dépôt :
07/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2016

Présentation de la marque SPOT

Déposée le 7 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAT EXPRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPOT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TAT EXPRESS domicilié(e) 47, rue Christiaan Huygens,37100 TOURS (dossier no 2306829) - 37100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 376 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2306829) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPOT est expirée depuis le 7 mai 2016.

TAT EXPRESS a également déposé les autres marques suivantes : S.T.T.N. , SOCIETE DE TRAITEMENT ET DE TRANSPORT TOURANGELLE , SOCIETE DE TRAITEMENT ET DE TRANSPORT CHIROQUOISE , DIRECTATEX , STTB , SPEEDER , DIRECTATEX , SPRINTER , S.T.T.C , S3T


TAT EXPRESS Société par actions simplifiée - 47, rue Christiaan Huygens,37100 TOURS (dossier no 2306829) - 37100 - France - SIREN 305376857


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2306829) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2006 n°2306829 - Publication au BOPI 2006-01-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Inscription le 15 juillet 2013 - Changement de dénomination n°604772 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15

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