SPOT
Présentation de la marque SPOT
Déposée le 7 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAT EXPRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPOT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPOT est expirée depuis le 7 mai 2016.
TAT EXPRESS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2006 n°2306829 - Publication au BOPI 2006-01-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
Inscription le 15 juillet 2013 - Changement de dénomination n°604772 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15