SOCIETE DE TRAITEMENT ET DE TRANSPORT NANCEENNE
Présentation de la marque SOCIETE DE TRAITEMENT ET DE TRANSPORT NANCEENNE
Déposée le 27 juin 1997 par la société TAT EXPRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOCIETE DE TRAITEMENT ET DE TRANSPORT NANCEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOCIETE DE TRAITEMENT ET DE TRANSPORT NANCEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE DE TRAITEMENT ET DE TRANSPORT NANCEENNE est expirée depuis le 27 juin 2007.
TAT EXPRESS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422702 - Publication au BOPI 2005-11-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49
Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31