SOCIETE DE TRAITEMENT ET DE TRANSPORT CHIROQUOISE
Présentation de la marque SOCIETE DE TRAITEMENT ET DE TRANSPORT CHIROQUOISE
Déposée le 18 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) TAT EXPRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOCIETE DE TRAITEMENT ET DE TRANSPORT CHIROQUOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOCIETE DE TRAITEMENT ET DE TRANSPORT CHIROQUOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE DE TRAITEMENT ET DE TRANSPORT CHIROQUOISE est expirée depuis le 18 septembre 2008.
TAT EXPRESS a également déposé les autres marques suivantes :
Errata - Publication au BOPI 1999-03
Inscription le 22 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422702 - Publication au BOPI 2005-11-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43