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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TAT EUROPEAN AIRLINES
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TAT EUROPEAN AIRLINES LES AXIALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAT EUROPEAN AIRLINES LES AXIALES
TAT EUROPEAN AIRLINES SA

Numéro de dépôt :
94538073
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2004

Présentation de la marque TAT EUROPEAN AIRLINES LES AXIALES

Déposée le 29 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) TAT EUROPEAN AIRLINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAT EUROPEAN AIRLINES LES AXIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TAT EUROPEAN AIRLINES domicilié(e) 47, RUE CHRISTIAN HUYGENS, 37002 TOURS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 711 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOBS AND DRAFT - France.

La marque TAT EUROPEAN AIRLINES LES AXIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538073.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAT EUROPEAN AIRLINES LES AXIALES est expirée depuis le 29 septembre 2004.

TAT EUROPEAN AIRLINES a également déposé les autres marques suivantes : LES AXIALES


TAT EUROPEAN AIRLINES SA - 47, RUE CHRISTIAN HUYGENS, 37002 TOURS CEDEX - France - SIREN 314711532


KOBS AND DRAFT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Véhicules; appareils de locomotion par air; transport; organisation de voyages, réservation de places pour le voyage (transport)

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.