Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société TASTU Thierry Exploitant agricole
/
DOMAINE SAINT-MICHEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT-MICHEL
TASTU Thierry Exploitant agricole

Numéro de dépôt :
97687570
Date de dépôt :
15/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2007

Présentation de la marque DOMAINE SAINT-MICHEL

Déposée le 15 juillet 1997 par la société TASTU Thierry Exploitant agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAINT-MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la société TASTU Thierry Exploitant agricole domicilié(e) 78, Avenue des Corbières, 11700 DOUZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 881 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TASTU Thierry - France.

La marque DOMAINE SAINT-MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT-MICHEL est expirée depuis le 15 juillet 2007.

TASTU Thierry Exploitant agricole a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FONTENELLES , DOMAINE SAINT MICHEL LE HAUT


TASTU Thierry Exploitant agricole - 78, Avenue des Corbières, 11700 DOUZENS - France - SIREN 353881717


TASTU Thierry - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Vins AOC Corbières Vins de pays Vins de pays de zone (côteaux de Miramont) Tous les vins provenant de la dite exploitation exactement dénommée "Domaine Saint Michel".