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Marques déposées par la société TASTU Thierry (Exploitant Agricole
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DOMAINE DE FONTENELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FONTENELLES
TASTU Thierry (Exploitant Agricole)

Numéro de dépôt :
97687571
Date de dépôt :
15/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE FONTENELLES

Déposée le 15 juillet 1997 par la société TASTU Thierry (Exploitant Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE FONTENELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 6 octobre 2024.

Le déposant est la société TASTU Thierry (Exploitant Agricole domicilié(e) 78, Avenue des Corbières, 11700 DOUZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 881 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TASTU Thierry - France.

La marque DOMAINE DE FONTENELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FONTENELLES est expirée depuis le 15 juillet 2007.

TASTU Thierry (Exploitant Agricole a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT-MICHEL , DOMAINE SAINT MICHEL LE HAUT


TASTU Thierry (Exploitant Agricole) - 78, Avenue des Corbières, 11700 DOUZENS - France - SIREN 353881717


TASTU Thierry - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication au BOPI 1997-34

Republication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Inscription le 29 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600035 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Vins AOC corbières Vins de pays Vins de pays de zone (coteaux de Miramont) Tous ces vins provenant de la dite exploitation exactement dénommée " DOMAINE DE FONTENELLES ".