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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TASTET
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BELLE CHARENTAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE CHARENTAISE
TASTET (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97706359
Date de dépôt :
26/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2007

Présentation de la marque BELLE CHARENTAISE

Déposée le 26 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TASTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE CHARENTAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TASTET domicilié(e) Le Tastet, 16360 REIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 533 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TASTET - France.

La marque BELLE CHARENTAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE CHARENTAISE est expirée depuis le 26 novembre 2007.

TASTET a également déposé les autres marques suivantes : TASTET , LA BELLE CHARENTAISE , TASTET


TASTET (S.A.R.L.) - Le Tastet, 16360 REIGNAC - France - SIREN 382533107


SARL TASTET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Pommes.