Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CÔTÉ PAPILLES
TASTEPAPILLES INVESTISSEMENTS

Numéro de dépôt :
3295207
Date de dépôt :
26/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CÔTÉ PAPILLES de TASTEPAPILLES INVESTISSEMENTS

Présentation de la marque CÔTÉ PAPILLES

Déposée le 26 mai 2004 par la société TASTEPAPILLES INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CÔTÉ PAPILLES »

Le déposant est la société TASTEPAPILLES INVESTISSEMENTS domicilié(e) 28 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN,34500 BEZIERS - 34500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 061 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONTIGO MONSIEUR MICHEL WODON domicilié(e) IMMEUBLE CALIFORNIA – BAT A, BP 659,31319 LABEGE CEDEX - 31319 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


TASTEPAPILLES INVESTISSEMENTS - 28 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN,34500 BEZIERS - 34500 - France - SIREN 449061563


CONTIGO MONSIEUR MICHEL WODON - IMMEUBLE CALIFORNIA – BAT A, BP 659,31319 LABEGE CEDEX - 31319 - France


Inscription le 2 juin 2005 - Rejet total n°413133 - Publication au BOPI 2005-06-02

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Viande. poisson, volaille et gibier ; extraits de viande : fruits et légumes conservés. séchés et cuits ; gelées. confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestible. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles : miel, sirop de mélasse : levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.