Déposée le 9 juillet 2001 par TASTAVY José
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE DE GUERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est TASTAVY José domicilié(e) Mas de Renard Route de Murviel - 34570 - PIGNAN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, José TASTAVY domicilié(e) Mas de Renard Route de Murviel - 34570 - PIGNAN - France.
La marque DOMAINE DE GUERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TASTAVY José - Mas de Renard Route de Murviel - 34570 - PIGNAN - France
José TASTAVY - Mas de Renard Route de Murviel - 34570 - PIGNAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2011 n°2472981 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-09
Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée Huile d'olive.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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