DELIT D'INITIES
Présentation de la marque DELIT D'INITIES
Déposée le 9 juillet 2001 par TASTAVY José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELIT D'INITIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DELIT D'INITIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELIT D'INITIES est expirée depuis le 9 juillet 2021.
TASTAVY José a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2011 n°2472980 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-09