Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TASTAVY JEAN-CHARLES
/
LA TOUR D'IVOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOUR D'IVOIRE
TASTAVY JEAN-CHARLES

Numéro de dépôt :
95558592
Date de dépôt :
10/02/1995
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
10/02/2005

Présentation de la marque LA TOUR D'IVOIRE

Déposée le 10 février 1995 par TASTAVY JEAN-CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « LA TOUR D'IVOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est TASTAVY JEAN-CHARLES, domicilié(e) DOMAINE DE GUERY, 34310 CAPESTANG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TASTAVY JEAN-CHARLES - France.

La marque LA TOUR D'IVOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOUR D'IVOIRE est expirée depuis le 10 février 2005.


TASTAVY JEAN-CHARLES - DOMAINE DE GUERY, 34310 CAPESTANG - France


TASTAVY JEAN-CHARLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Vin de pays rouge, blanc, rose