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Marques déposées par TASTARD CAROLE
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LITTORAL R.H
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITTORAL R.H
TASTARD CAROLE

Numéro de dépôt :
3291202
Date de dépôt :
05/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2014
LITTORAL R.H de TASTARD CAROLE

Présentation de la marque LITTORAL R.H

Déposée le 5 mai 2004 par TASTARD CAROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITTORAL R.H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est TASTARD CAROLE domicilié(e) LE GOVELLO,56400 LE BONO - 56400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TASTARD CAROLE domicilié(e) LE GOVELLO,56400 LE BONO - 56400 - France.

La marque LITTORAL R.H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTORAL R.H est expirée depuis le 5 mai 2014.


TASTARD CAROLE - LE GOVELLO,56400 LE BONO - 56400 - France


TASTARD CAROLE - LE GOVELLO,56400 LE BONO - 56400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

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