Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAROUBO
Monsieur TASSY François, Impasse de la Batterie du Roucas-Blanc

Numéro de dépôt :
1599116
Date de dépôt :
26/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2010

Présentation de la marque CAROUBO

Déposée le 26 juin 1990 par monsieur TASSY François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAROUBO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TASSY François domicilié(e) 13007 MARSEILLE (dossier no 2173971) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2173971) - France.

La marque CAROUBO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAROUBO est expirée depuis le 26 juin 2010.

TASSY François a également déposé les autres marques suivantes : NOVOGUM , SUPRAGUM , TASSY & Cie


Monsieur TASSY François, Impasse de la Batterie du Roucas-Blanc - 13007 MARSEILLE (dossier no 2173971) - France


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2173971) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2000 n°2173971 - Publication au BOPI 2000-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 22 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204239 - Publication au BOPI 1996-07-22

Substances alimentaires pour les animaux