Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STIVEGE – SYSTEM – GUSTATIVE QUALITY www.jbtbio.com
tassone jean-baptiste

Numéro de dépôt :
3835215
Date de dépôt :
29/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2021
STIVEGE – SYSTEM – GUSTATIVE QUALITY www.jbtbio.com de tassone jean-baptiste

Présentation de la marque STIVEGE – SYSTEM – GUSTATIVE QUALITY www.jbtbio.com

Déposée le 29 mai 2011 par tassone jean-baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STIVEGE – SYSTEM – GUSTATIVE QUALITY www.jbtbio.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est tassone jean-baptiste domicilié(e) 1772 chemin des limites - 13130 - BERRE L'ETANG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, tassone jean-baptiste domicilié(e) 1772 chemin des limites - 13130 - BERRE L'ETANG - France.

La marque STIVEGE – SYSTEM – GUSTATIVE QUALITY www.jbtbio.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835215.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIVEGE – SYSTEM – GUSTATIVE QUALITY www.jbtbio.com est expirée depuis le 29 mai 2021.


tassone jean-baptiste - 1772 chemin des limites - 13130 - BERRE L'ETANG - France


tassone jean-baptiste - 1772 chemin des limites - 13130 - BERRE L'ETANG - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Fruits et légumes frais ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.