ETC
Présentation de la marque ETC
Déposée le 1 août 2014 par mademoiselle TASSIT Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ETC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ETC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109864.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETC est expirée depuis le 1 août 2024.
Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20