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Marques déposées par TASSIN Jean Jacques Simon
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SOURCE SAINTE BERNADETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCE SAINTE BERNADETTE
TASSIN Jean Jacques Simon

Numéro de dépôt :
1573011
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
FECAMP
Date d'expiration :
03/11/1999

Présentation de la marque SOURCE SAINTE BERNADETTE

Déposée le 3 novembre 1989 par TASSIN Jean Jacques Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FECAMP), la marque française « SOURCE SAINTE BERNADETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TASSIN Jean Jacques Simon, domicilié(e) 17, rue Prosper Brindejont, 76790 ETRETAT - France.

La marque SOURCE SAINTE BERNADETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCE SAINTE BERNADETTE est expirée depuis le 3 novembre 1999.

TASSIN Jean Jacques Simon a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE LOURDES , LE PRECIEUX SANG


TASSIN Jean Jacques Simon - 17, rue Prosper Brindejont, 76790 ETRETAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Eaux, eau de souvenir de nature curative

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.