Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TILTO
Monsieur TASSIN de MONTAIGU René, de nationalité française, 80, rue Taitbout, 75009 PARIS.

Numéro de dépôt :
1247871
Date de dépôt :
13/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/1993

Présentation de la marque TILTO

Déposée le 13 octobre 1983 par monsieur TASSIN de MONTAIGU René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TILTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TASSIN de MONTAIGU René - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque TILTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TILTO est expirée depuis le 13 octobre 1993.


Monsieur TASSIN de MONTAIGU René, de nationalité française, 80, rue Taitbout, 75009 PARIS. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Véhicules aériens, véhicules terrestres, véhicules aéro-terrestres.