Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BERNARD TASSE
Numéro de dépôt :
1116359
Date de dépôt :
14/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BERNARD TASSE
Déposée le 14 décembre 1979 par monsieur TASSE Bernard St-Cyr-la-Rosière 61130 BELLEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BERNARD TASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BERNARD TASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BERNARD TASSE est expirée depuis le 14 décembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027