EUROCANIS
Présentation de la marque EUROCANIS
Déposée le 18 mars 1991 par TASSART Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « EUROCANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EUROCANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROCANIS est expirée depuis le 18 mars 2001.
TASSART Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36