Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER DE CERAMIQUE LE TRANSFO
TASSARA Valérie
MOUTARLIER Serge

Numéro de dépôt :
3095781
Date de dépôt :
18/04/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2011
ATELIER DE CERAMIQUE LE TRANSFO de TASSARA Valérie

Présentation de la marque ATELIER DE CERAMIQUE LE TRANSFO

Déposée le 18 avril 2001 par TASSARA Valérie et MOUTARLIER Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATELIER DE CERAMIQUE LE TRANSFO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Les déposants sont TASSARA Valérie, domicilié(e) 2, rue du petit-puits, 13002 MARSEILLE - France et MOUTARLIER Serge, domicilié(e) 32 quai du port, 13002 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER DE CERAMIQUE LE TRANSFO - France.

La marque ATELIER DE CERAMIQUE LE TRANSFO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER DE CERAMIQUE LE TRANSFO est expirée depuis le 18 avril 2011.


TASSARA Valérie - 2, rue du petit-puits, 13002 MARSEILLE - France

MOUTARLIER Serge - 32 quai du port, 13002 MARSEILLE - France - SIREN 4


ATELIER DE CERAMIQUE LE TRANSFO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

- Carrelage mural en faïence pour intérieur (cuisine, salle de bain) - Objets en faïence utilitaires : - assiettes. - plats - saladiers - bols. - coupelles. - Objets en faïence décoratifs : - Miroirs (en céramique décorée ou mosaïque, ou Zellige) - porte-bougie muraux. - coupelles carrées vide-poche - plaque décoratives en forme d'animaux, de poissons ou de mains. - plaque de maisons - porte-couteaux - vases. - dessous de plat. - bougeoir - plateaux de table.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.