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Marques déposées par l'association loi 1901 TASDA
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BiVACS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BiVACS
TASDA, association loi 1901, CHU, direction de la recherche

Numéro de dépôt :
3924135
Date de dépôt :
03/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2022
BiVACS de TASDA

Présentation de la marque BiVACS

Déposée le 3 juin 2012 par l'association loi 1901 TASDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BiVACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 TASDA domicilié(e) Bld de la Chantourne - 38700 - LA TRONCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 900 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TASDA, Mme Chirié Véronique, CHU, direction de la recherche domicilié(e) Bld de la Chantourne - 38700 - LA TRONCHE - France.

La marque BiVACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BiVACS est expirée depuis le 3 juin 2022.

TASDA a également déposé les autres marques suivantes : TASDA


TASDA, association loi 1901, CHU, direction de la recherche - Bld de la Chantourne - 38700 - LA TRONCHE - France - SIREN 530900943


TASDA, Mme Chirié Véronique, CHU, direction de la recherche - Bld de la Chantourne - 38700 - LA TRONCHE - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 27 février 2013 - Rejet partiel n°595681 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité.