TARVEL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
96657970
Date de dépôt :
27/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2026
Présentation de la marque TARVEL
Déposée le 27 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TARVEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TARVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-07 du 14 février 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TARVEL domicilié(e) 90 Rue André Citroën - 69740 - GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 344 923 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque TARVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TARVEL arrivera à expiration en date du 27 décembre 2026.
TARVEL a également déposé les autres marques suivantes : GRAINES DE CHANCE
TARVEL, Société par actions simplifiée à associé unique - 90 Rue André Citroën - 69740 - GENAS - France - SIREN 410344923
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Inscription le 3 juillet 2006 - Changement d'adresse n°437127 - Publication au BOPI 2006-07-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2006 n°2318574 - Publication au BOPI 2006-07-03
Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07
Inscription le 19 novembre 2013 - Rectification d'erreur matérielle;Changement d'adresse n°613388 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19
Inscription le 6 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620251 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-06
Inscription le 6 mars 2014 - Changement d'adresse n°620247 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-06
Inscription le 6 mars 2014 - Changement d'adresse n°620248 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-06
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2016 n°2629018 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-29
Inscription le 13 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°780184 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles. Entretien, nettoyage et création d'espaces verts. Préparation de plans pour architecture paysagiste, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, travaux de génie autres que la construction (soins rapport avec la conduite des affaires). Service de pépiniériste.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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