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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TARVEL
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GRAINES DE CHANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAINES DE CHANCE
TARVEL, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4335658
Date de dépôt :
07/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2027
GRAINES DE CHANCE de TARVEL

Présentation de la marque GRAINES DE CHANCE

Déposée par voie électronique le 7 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TARVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAINES DE CHANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TARVEL domicilié(e) 90 rue André Citroën - 69740 - GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 344 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Mme. Christine BOYER CHAMMARD domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque GRAINES DE CHANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINES DE CHANCE arrivera à expiration en date du 7 février 2027.

TARVEL a également déposé les autres marques suivantes : TARVEL


TARVEL, société par actions simplifiée à associé unique - 90 rue André Citroën - 69740 - GENAS - France - SIREN 410344923


SODEMA CONSEILS S.A., Mme. Christine BOYER CHAMMARD - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Inscription le 13 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°780184 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes et fleurs naturelles ; bois bruts gazon naturel ; arbustes, plantes, arbres (végétaux) ; fruits frais ; légumes frais ;

Décoration intérieure ;

Jardinage ; services jardiniers paysagistes ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maison de convalescence ; services de maison de repos ; services de médecine alternative.