Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R RACINE CREATEUR DE RESSOURCE
TARVEL Biomasse, SA

Numéro de dépôt :
4044296
Date de dépôt :
01/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/11/2023
R RACINE CREATEUR DE RESSOURCE de TARVEL Biomasse

Présentation de la marque R RACINE CREATEUR DE RESSOURCE

Déposée par voie électronique le 1 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) TARVEL Biomasse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R RACINE CREATEUR DE RESSOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TARVEL Biomasse domicilié(e) 90 Rue André Citroën, CS 60009 - 69747 - Genas Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 434 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Céline LEVRAT domicilié(e) 309 Rue de la République - 69270 - Rochetaillée sur Saône - France.

La marque R RACINE CREATEUR DE RESSOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044296.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R RACINE CREATEUR DE RESSOURCE est expirée depuis le 1 novembre 2023.

TARVEL Biomasse a également déposé les autres marques suivantes : CULTIVA SUPPORT DE CULTURE


TARVEL Biomasse, SA - 90 Rue André Citroën, CS 60009 - 69747 - Genas Cedex - France - SIREN 383434537


Mme. Céline LEVRAT - 309 Rue de la République - 69270 - Rochetaillée sur Saône - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Fongicides, herbicides ; herbes médicinales ;

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ;

Gazon artificiel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; rabotage ; raffinage ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; audits en matière d'énergie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.