Présentation de la marque CULTIVA SUPPORT DE CULTURE
Déposée le 31 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) TARVEL BIOMASSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CULTIVA SUPPORT DE CULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-50 du 15 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TARVEL BIOMASSE domicilié(e) 38, Rue Pierre MENDES-FRANCE - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 434 537 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes Bât.B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque CULTIVA SUPPORT DE CULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062670.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TARVEL BIOMASSE, Société anonyme - 38, Rue Pierre MENDES-FRANCE - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 383434537
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes Bât.B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Inscription le 7 juin 2001 - Retrait partiel n°324653 - Publication au BOPI 2001-06-07
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2010 n°2449894 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06
Inscription le 25 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613195 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25
- Engrais pour les terres. Gamme de supports de culture : compost, terreaux, matières organiques - Transformation des produits agricoles - Service à l'agriculture pour gamme de supports de culture : compost, matières organiques, terreaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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