Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LOC'NESS
Numéro de dépôt :
1604262
Date de dépôt :
26/02/1988
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
26/02/1998
Présentation de la marque LOC'NESS
Déposée le 26 février 1988 par monsieur TARTIERE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « LOC'NESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LOC'NESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604262.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOC'NESS est expirée depuis le 26 février 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54