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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tarticroq
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TartiCroq
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TartiCroq
Tarticroq, SAS

Numéro de dépôt :
4311572
Date de dépôt :
02/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2026
TartiCroq de Tarticroq

Présentation de la marque TartiCroq

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tarticroq auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TartiCroq » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Tarticroq domicilié(e) 48 rue de paris - 89000 - auxerre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tarticroq, M. franck charbuy domicilié(e) 48 rue de paris - 89000 - auxerre - France.

La marque TartiCroq a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TartiCroq arrivera à expiration en date du 2 novembre 2026.


Tarticroq, SAS - 48 rue de paris - 89000 - auxerre - France


Tarticroq, M. franck charbuy - 48 rue de paris - 89000 - auxerre - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping .