Marque expirée - Marque en non vigueur

TARTES A LA FOLIE
TARTES A LA FOLIE société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98758281
Date de dépôt :
03/11/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2018

Présentation de la marque TARTES A LA FOLIE

Déposée le 3 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TARTES A LA FOLIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TARTES A LA FOLIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TARTES A LA FOLIE domicilié(e) 51 route du Pont de Brogny,74370 PRINGY (dossier no 2389213) - 74370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 848 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2389213) - 74008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARTES A LA FOLIE est expirée depuis le 3 novembre 2018.


TARTES A LA FOLIE société à responsabilité limitée - 51 route du Pont de Brogny,74370 PRINGY (dossier no 2389213) - 74370 - France - SIREN 420848426


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2389213) - 74008 - France


Inscription le 16 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477259 - Publication au BOPI 2008-07-16

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2008 n°2389213 - Publication au BOPI 2008-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Inscription le 19 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560320 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; boissons à base de chocolat, de cacao, de thé, de café ; infusions non médicinales ; gâteaux ; mets à base de farine ; pizzas ; sandwiches ; pâtes alimentaires ; tartes, tartes salées, quiches, tourtes, tartes sucrées ; plats préparés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Restauration (alimentation), restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, cafétérias, salons de thé ; services de traiteurs ; décoration intérieure, décoration de vitrines ; établissement de plans pour la construction.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.