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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TARTEFRAIS
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LA RONDE DES TARTES DE TARTEFRAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA RONDE DES TARTES DE TARTEFRAIS
TARTEFRAIS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3646457
Date de dépôt :
24/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2019
LA RONDE DES TARTES DE TARTEFRAIS de TARTEFRAIS

Présentation de la marque LA RONDE DES TARTES DE TARTEFRAIS

Déposée par voie électronique le 24 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TARTEFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA RONDE DES TARTES DE TARTEFRAIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TARTEFRAIS domicilié(e) Rue Louis Rocher Zone d'Activités Sud Calvados 14700 FALAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 248 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 16, rue de la Paix 75002 PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RONDE DES TARTES DE TARTEFRAIS est expirée depuis le 24 avril 2019.

TARTEFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : LES BONNES PARTS , L ATELIER GEORGET , Becky's Factory , LE PAYS FALAISIEN PRODUCT OF NORMANDY , L'atelier Georget , TARTEBELLE , , TARTEFRAIS , Tartefrais , TARTEFRAIS


TARTEFRAIS, société par actions simplifiée - Rue Louis Rocher Zone d'Activités Sud Calvados 14700 FALAISE - France - SIREN 379248701


SCHMIT CHRETIEN SNC - 16, rue de la Paix 75002 PARIS - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées o le lait prédomine. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, pain, biscottes, biscuiterie, confiserie, sucreries, gâteaux, tartes, tartes salées, tartes sucrées, pâte à choux, produits de pâtisserie, pâtisserie fraîche, pâtisserie industrielle à longue conservation.