CONGRES DES DIRECTEURS DE L ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONGRES DES DIRECTEURS DE L ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL
TARSUS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4021247
Date de dépôt :
19/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2023
Présentation de la marque CONGRES DES DIRECTEURS DE L ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL
Déposée par voie électronique le 19 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TARSUS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CONGRES DES DIRECTEURS DE L ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TARSUS FRANCE domicilié(e) 2-6 rue des Bourets, Tour Ventose - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 070 755 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 Rue Tronchet - 75008 - Paris - France.
La marque CONGRES DES DIRECTEURS DE L ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TARSUS FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 2-6 rue des Bourets, Tour Ventose - 92150 - SURESNES - France - SIREN 489070755
TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 Rue Tronchet - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 3 août 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°705724 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-03
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières ; collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l`exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie ; atlas ; imprimés ; journaux ; publications ;
Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de ; publicité ; étude de marché, recherche de marché ; relations publiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; ventes aux enchères ; promotion des ventes (pour des tiers) ;
Education ; formation pratique (démonstration) ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; services d'artistes de spectacles ; location de films, d`enregistrements ; phonographiques, d'appareils et accessoires cinématographiques, d'accessoires de décors de spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, salons ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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