Marque enregistrée - Marque en non vigueur

[VERNIS NOIR]
Mme TARRIUS Sylvie

Numéro de dépôt :
4050354
Date de dépôt :
27/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/11/2023
[VERNIS NOIR] de TARRIUS Sylvie

Présentation de la marque [VERNIS NOIR]

Déposée le 27 novembre 2013 par madame TARRIUS Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « [VERNIS NOIR] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est madame TARRIUS Sylvie domicilié(e) 17 Rue Saint Pierre - 91410 - DOURDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme TARRIUS Sylvie domicilié(e) 17 Rue Saint Pierre - 91410 - DOURDAN - France.

La marque [VERNIS NOIR] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque [VERNIS NOIR] est expirée depuis le 27 novembre 2023.


Mme TARRIUS Sylvie - 17 Rue Saint Pierre - 91410 - DOURDAN - France


Mme TARRIUS Sylvie - 17 Rue Saint Pierre - 91410 - DOURDAN - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Tissus à usages textiles ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tentures murales en tissus (textiles), linge de lit et de table pour hotels et locations saisonnière en matières textiles.

Tapis ; paillassons ; carpettes ; moquettes ; nattes ; linoleum ; autres revêtements de sol ; papiers peints ; tentures murales (non en matières textiles) ; descentes de lit ; adhésifs de sols ; gazon artificiel ;

Décoration de vitrines.

Stylisme (esthétique industrielle) ; décoration intérieure ; architecture ; recherche & développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; scénographie (décoration intérieure).