Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VILLAS TTC
Numéro de dépôt :
1120122
Date de dépôt :
14/01/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Perpignan
Présentation de la marque VILLAS TTC
Déposée le 14 janvier 1980 par TARRIUS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Perpignan), la marque française « VILLAS TTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VILLAS TTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VILLAS TTC est expirée depuis le 14 janvier 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032