Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
“ LA TREILLE MUSCATE ”
Numéro de dépôt :
3725575
Date de dépôt :
30/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Présentation de la marque “ LA TREILLE MUSCATE ”
Déposée le 30 mars 2010 par la société TARRIDEC LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « “ LA TREILLE MUSCATE ” »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TARRIDEC LAURENT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet total n°539610 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11