Déposée le 3 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) TARRERIAS-BONJEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHEF BRASSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TARRERIAS-BONJEAN domicilié(e) Le Moulin Neuf, 63250 CELLES S/DUROLLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 632 953 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET - France.
La marque CHEF BRASSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEF BRASSEUR est expirée depuis le 3 avril 2011.
TARRERIAS-BONJEAN a également déposé les autres marques suivantes : EUROPAL , PERROQUET
TARRERIAS-BONJEAN S.A - Le Moulin Neuf, 63250 CELLES S/DUROLLE - France - SIREN 775632953
CABINET CHANET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchette et cuillers (couverts) ; armes blanches ; lames (outils) ; couteaux de chasse, canifs ; hachoirs à viande, couteaux de sommelier, décapsuleur ; ouvre-huîtres ; instruments pour l'aiguisage ; pinces à sucre. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; batteurs non électriques ; fouets non électriques à usage ménager ; porte-couteaux pour la table ; tire-bouchons ; pelles à tartes ; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson ; broyeurs ménagers non électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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