Déposée le 28 janvier 1994 par TARRAL René
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROPAC + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est TARRAL René, domicilié(e) 3, Rue Georges Ville, 75116 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.
La marque PROPAC + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPAC + est expirée depuis le 28 janvier 2004.
TARRAL René - 3, Rue Georges Ville, 75116 PARIS - France
CABINET PIERRE LOYER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10
Etudes de projets techniques, Recherches techniques pour la mise au point de processus industriels, Recherches, Etudes et développement des techniques de compactage.Informations en matière de traitement de matériaux en poudre, compactage de matériaux en poudre, traitement de poudres pour la confection de granulés, comprimés, tablettes ou gélules
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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