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Marques déposées par TARRADE Jean-Luc
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OISEAUX LIBRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OISEAUX LIBRES
TARRADE Jean-Luc

Numéro de dépôt :
94531155
Date de dépôt :
01/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2004

Présentation de la marque OISEAUX LIBRES

Déposée le 1 août 1994 par TARRADE Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OISEAUX LIBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est TARRADE Jean-Luc, domicilié(e) 172 boulevard Bineau, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TARRADE Jean-Luc - France.

La marque OISEAUX LIBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OISEAUX LIBRES est expirée depuis le 1 août 2004.

TARRADE Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : JELT , MAIL VERT , GARDY , JELT ELECTRONIQUE


TARRADE Jean-Luc - 172 boulevard Bineau, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


TARRADE Jean-Luc - France


Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413722 - Publication au BOPI 2005-06-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures); ornements et décorations pour arbres de Noël

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].