Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE ROZES
SCEA TARQUIN, SCEA

Numéro de dépôt :
4127235
Date de dépôt :
20/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DOMAINE ROZES de TARQUIN

Présentation de la marque DOMAINE ROZES

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2014 par TARQUINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE ROZES »

Le déposant est TARQUINTODO domicilié(e) 3 Rue Lorraine, BP10 - 66600 - ESPIRA de L'AGLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 429 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA TARQUIN, M. Tristan SAVINA domicilié(e) 3 Rue Lorraine, BP10 - 66600 - ESPIRA de L'AGLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TARQUIN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU COUVENT , BARON ENGUERAND , DOMAINE ROZES , DOMAINE ROZES , BARON PIERRE-ALEXANDRE , COMTE GUILLHEM


SCEA TARQUIN, SCEA - 3 Rue Lorraine, BP10 - 66600 - ESPIRA de L'AGLY - France - SIREN 413429622


SCEA TARQUIN, M. Tristan SAVINA - 3 Rue Lorraine, BP10 - 66600 - ESPIRA de L'AGLY - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Inscription le 20 juin 2016 - Rejet total n°672413 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.