DOMAINE DU COUVENT
Présentation de la marque DOMAINE DU COUVENT
Déposée le 11 décembre 2000 par TARQUINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU COUVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU COUVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU COUVENT est expirée depuis le 11 décembre 2010.
TARQUIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03