Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU COUVENT
SCEA TARQUIN

Numéro de dépôt :
3070102
Date de dépôt :
11/12/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2010

Présentation de la marque DOMAINE DU COUVENT

Déposée le 11 décembre 2000 par TARQUINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU COUVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est TARQUINTODO domicilié(e) 3 Rue de Lorraine, 66600 ESPIRA-DE-L'AGLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 429 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Antoine ROZES - France.

La marque DOMAINE DU COUVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU COUVENT est expirée depuis le 11 décembre 2010.

TARQUIN a également déposé les autres marques suivantes : BARON ENGUERAND , DOMAINE ROZES , DOMAINE ROZES , DOMAINE ROZES , BARON PIERRE-ALEXANDRE , COMTE GUILLHEM


SCEA TARQUIN - 3 Rue de Lorraine, 66600 ESPIRA-DE-L'AGLY - France - SIREN 413429622


Mr Antoine ROZES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Vins de pays et vins d'appellation d'origine.