Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE GUILLHEM
SCEA TARQUIN, SCEA

Numéro de dépôt :
94506383
Date de dépôt :
11/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2014

Présentation de la marque COMTE GUILLHEM

Déposée le 11 février 1994 par TARQUINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE GUILLHEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est TARQUINTODO domicilié(e) 3 rue Lorraine,66600 ESPIRA DE L'AGLY (dossier no 2252974) - 66600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 429 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Antoine ROZÈS SCEA TARQUIN domicilié(e) Domaine ROZES, 3, Rue Lorraine,66600 ESPIRA DE L'AGLY (dossier no 2252974) - 66600 - France.

La marque COMTE GUILLHEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE GUILLHEM est expirée depuis le 11 février 2014.

TARQUIN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU COUVENT , BARON ENGUERAND , DOMAINE ROZES , DOMAINE ROZES , DOMAINE ROZES , BARON PIERRE-ALEXANDRE


SCEA TARQUIN, SCEA - 3 rue Lorraine,66600 ESPIRA DE L'AGLY (dossier no 2252974) - 66600 - France - SIREN 413429622


Mr Antoine ROZÈS SCEA TARQUIN - Domaine ROZES, 3, Rue Lorraine,66600 ESPIRA DE L'AGLY (dossier no 2252974) - 66600 - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2003 n°2252974 - Publication au BOPI 2003-11-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée