Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2 COUVERTS
TARNEGA S.A.

Numéro de dépôt :
1669490
Date de dépôt :
10/01/1991
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
10/01/2001
2 COUVERTS de TARNEGA

Présentation de la marque 2 COUVERTS

Déposée le 10 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) TARNEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « 2 COUVERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TARNEGA domicilié(e) Route du Mas-Grenier, 82600 SAINT-SARDOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son PDG M. R. Granié - France.

La marque 2 COUVERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669490.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2 COUVERTS est expirée depuis le 10 janvier 2001.

TARNEGA a également déposé les autres marques suivantes : SAUTE LIEVRE , PLAINE AUX GRIVES , JEHAN DE BEROD


TARNEGA S.A. - Route du Mas-Grenier, 82600 SAINT-SARDOS - France


son PDG M. R. Granié - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Vins de Pays du comté Tolosan "2 Couverts"