Déposée le 14 août 2002 par Tarnaud Jacqueline et N'Keona Amélie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ME'YA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-38 du 20 septembre 2002.
Les déposants sont Tarnaud Jacqueline, domicilié(e) 19 BVD JEAN MOULIN,24100 BERGERAC - 24100 - France et N'Keona Amélie, domicilié(e) 35 RUE GARIBALDI,93400 ST OUEN - 93400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TARNAUD Jacqueline domicilié(e) 19 Bd Jean Moulin,24100 Bergerac - 24100 - France.
La marque ME'YA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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